Le KKDIK a été publié le 23 juin 2017 par le Ministère de l'Environnement et de l'Urbanisation de la République turque et est officiellement entré en vigueur le 23 décembre 2017. Le règlement présente de nombreuses similitudes avec le REACH de l'UE, c'est pourquoi il est également appelé REACH turc.

Champ d'application de l'enregistrement

• Les substances fabriquées ou importées en Turquie en quantités d'une tonne ou plus par an;
• Les substances contenues dans des mélanges fabriqués ou importés en Turquie en quantités d'une tonne ou plus par an;
• Les substances contenues dans des articles fabriqués ou importés en Turquie qui sont destinées à être libérées dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d'utilisation et dont la quantité totale est d'une tonne par an ou plus.

Qui doit compléter l'enregistrement KKDIK ?

• Les fabricants et importateurs de substances (y compris les substances dans les mélanges) en Turquie ;
• Les fabricants et importateurs d'articles (avec libération intentionnelle) en Turquie ;
• Les fabricants non turcs de substances, mélanges et articles doivent effectuer les obligations d'enregistrement sous KKDIK via un représentant exclusif (OR) basé en Turquie.

Calendrier pour l'enregistrement / le pré-enregistrement

• L'enregistrement KKDIK peut être divisé en deux étapes :
• Étape 1 : Pré-enregistrement
• Étape 2 : Enregistrement.

Le deadlines butoires concernant les obligations d’enregistrement des substances sont détaillées dans le schéma ci-dessous:

Dernières mises à jour

Le 23 décembre 2023, la Turquie a officiellement annoncé l'extension des délais d'enregistrement KKDIK à 2026, 2028 et 2030 en fonction du tonnage et de la classification des dangers, à savoir :

(1) Les substances répondant aux conditions suivantes doivent être enregistrées avant le 31 décembre 2026 :

• Substances fabriquées ou importées seules, en mélange ou intégrées dans des marchandises en quantité annuelle de 1000 tonnes ou plus,
• Substances fabriquées ou importées sous leur forme initiale, en mélange ou intégrées dans des marchandises en quantité annuelle de 100 tonnes ou plus, et qui sont classées dans les catégories de danger Toxicité aiguë et toxicité chronique pour les organismes aquatiques 1 (H400, H410) selon le Règlement sur la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances et des mélanges,
• Substances fabriquées ou importées sous leur forme initiale, en mélange ou intégrées dans des marchandises en quantité annuelle d'1 tonne ou plus, et qui sont classées dans les catégories de danger Carcinogènes, Mutagènes et Toxiques pour la reproduction Catégorie 1A et 1B selon le Règlement sur la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances et des mélanges.

(2) Pour les substances fabriquées ou importées sous leur propre forme ou dans un mélange ou dans des marchandises en quantité annuelle de 100 tonnes ou plus, la date limite d'enregistrement est fixée au 31 décembre 2028 ;

(3) Pour les substances fabriquées ou importées sous leur propre forme ou dans un mélange ou dans des marchandises en quantité annuelle d'1 tonne ou plus, la date limite d'enregistrement est fixée au 31 décembre 2030.

Informations requises pour le pré-enregistrement

Informations sur la substance (telles que le nom de la substance, le numéro CAS, le numéro CE et la structure de la substance)

Type d'enregistrement

Type d'enregistrement	Tonnage band	Data requirements
Intermédiaires isolés sur site dans des conditions strictement contrôlées	>= une tonne par an (1t/y)	Données existantes seulement
Intermédiaires isolés transportés dans des conditions strictement contrôlées	>=1t/y	Données existantes seulement
	>=1000t/y	KKDIK Annexe VII
Enregistrement des substances régulières	>=1t/y	A) 1-10t/y enregistrement standard: toutes les données mentionnées dans l’annexe VII; B) 1-10t/y, The information on physicochemical properties specified in   Annex VII, for substances that do not meet either of the criteria specified  in Annex 3;
	>=10Tt/y	KKDIK Annexe  VII+VIII
	>=100t/y	KKDIK Annexe  VII+VIII+IX
	>=1000t/y	KKDIK Annexe  VII+VIII+IX+X
	NB: Concernant l’enregistrement des substances >=10t/y, un rapport de sécurité chimique (CSR) est également requis.

1) Les intermédiaires peuvent être divisés en trois catégories : intermédiaires non isolés, intermédiaires isolés sur site et intermédiaires isolés transportés.

• Intermédiaires non isolés : un intermédiaire qui, lors de la synthèse, n'est pas intentionnellement retiré (à l'exception des échantillons) de l'équipement dans lequel la synthèse a lieu;
• Intermédiaire isolé sur site : un intermédiaire ne répondant pas aux critères d'un intermédiaire non isolé et où la fabrication de l'intermédiaire et la synthèse d'(une) autre(s) substance(s) à partir de cet intermédiaire ont lieu sur le même site, exploité par une ou plusieurs entités juridiques;
• Intermédiaire isolé transporté : un intermédiaire ne répondant pas aux critères d'un intermédiaire non isolé et qui est transporté entre des sites ou fourni à d'autres sites.

2) Polymères : comme pour l’UE REACH, les polymères sont exemptés d'enregistrement sous KKDIK. Cependant, les monomères ou autres réactifs des polymères doivent également être enregistrés lorsqu'ils répondent à certaines conditions.

• Définition d’un monomère: il s’agit d’une substance capable de former des liaisons covalentes avec une séquence de molécules supplémentaires semblables ou différentes. Cette réaction se produit dans des conditions spécifiques de formation de polymère, qui est le processus utilisé pour créer le polymère dans une situation particulière
• Définition d’un polymère : il s’agit d’une substance composée de molécules caractérisées par la séquence d'un ou de plusieurs types d'unités monomères. La particularité du polymère réside dans le fait que ces unités monomères sont liées de manière covalente et sont réparties sur une gamme de poids moléculaires. Cette diversité de poids moléculaires est principalement attribuable aux différences dans le nombre d'unités monomères.

3) Les polymères peuvent être exemptés d'enregistrement. Mais si leurs monomères et autres réactifs remplissent les conditions suivantes, alors l'enregistrement est requis:

• Le polymère est composé d’au moins 2% en poids par rapport au poids total (w/w) de monomère et de substances chimiquement liées ;
• La quantité totale de telles substances monomères ou d'autres substances atteint une tonne ou plus par an.

Nos services

• Consultation et formation en conformité réglementaire KKDIK;
• Service de représentant exclusif (OR) pour KKDIK;
• Pré-enregistrement KKDIK;
• Enregistrement KKDIK;
• Consultation et formation en conformité réglementaire pour le règlement CLP Turquie;
• Service de représentant exclusif (OR) pour le règlement CLP Turquie;
• Notification C&L sous le règlement CLP Turquie;
• Préparation de FDS (Fiches de Données de Sécurité) et d'étiquetage turcs.